Mentions légales
📄 Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : lepetitbandanarouge
Statut : Entreprise individuelle – Micro-entreprise
SIRET : 2911257672334
Adresse : Adresse communiquée sur demande
Responsable de la publication : Zandanel Pauline
Contact : pauline.zandanel@gmx.fr
2. Activité
Création et vente de bijoux artisanaux en résine, fleurs séchées et éléments personnels (mèches de cheveux, poils d’animaux, cendres – sur demande), via le site internet et sur des marchés artisanaux.
L’activité est enregistrée en tant qu’auto-entreprise en France.
TVA non applicable, article 293 B du CGI.
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : Webador
Adresse de l’hébergeur : Toenallee 20, 5617 BC Eindhoven, Pays-Bas.
Site internet : https://www.webador.fr
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, vidéos, logo, créations, etc.) est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction ou utilisation non autorisée est strictement interdite.
Les créations présentées sont originales et réalisées à la main par la créatrice. Les modèles ne peuvent être copiés ou reproduits sans autorisation écrite.
5. Données personnelles
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Aucune donnée personnelle n’est vendue ou cédée à des tiers.
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Pour exercer ce droit, contactez : pauline.zandanel@gmx.fr
6. Cookies
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7. Responsabilité
La créatrice s’efforce de fournir sur le site des informations précises et à jour. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable d’erreurs, d’omissions ou de problèmes techniques pouvant affecter l’accès au site.